Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

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RFS relatives aux REP

Règles fondamentales de sureté relatives aux réacteurs à eau sous pression

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS 2002-1 du 26/12/2002

Développement et utilisation des études probabilistes de sûreté (26 décembre 2002)

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-2001-1 (RFS-I.1.c.) du 31/05/2001

Détermination du risque sismique pour le sûreté des installations nucléaires de base de surface.

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-II.4.1.a du 15/05/2000

Logiciels des systèmes électriques classés de sûreté (15 mai 2000)

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-II.3.8. du 08/06/1990

Construction et exploitation du circuit secondaire principal.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.j. du 20/11/1988

Règles générales relatives à la protection contre l'incendie.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.h. du 04/06/1986

Règles générales applicables à la réalisation des ouvrages de génie civil.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-II.2.2.a. du 31/12/1985

Conception du système d'aspersion de l'enceinte.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.g. du 31/12/1985 (abrogée par le guide de l'ASN N° 2/01)

Calculs sismiques des ouvrages de génie civil. Domaine d'application: Tranches nucléaires comportant un réacteur à eau sous pression.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.e. du 25/10/1985

Règles générales applicables à la réalisation des assemblages de combustible.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-I.3.c. 01/08/1985

Études géologiques et géotechniques du site; détermination des caractéristiques des sols et études du comportement des terrains.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-IV.2.b. du 31/07/1985

Exigences à prendre en compte dans la conception, la qualification, la mise en oeuvre et l'exploitation des matériels électriques appartenant aux systèmes électriques classés de sûreté.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-IV.1.a. du 21/12/1984

Classement des matériels mécaniques, systèmes électriques, structures et ouvrages de génie civil.

Publié le 13/02/2012

Avis de l'ASN

RFS-IV.2.a. du 21/12/1984

Exigences à prendre en compte dans la conception des matériels mécaniques classés de sûreté, véhiculant ou contenant un fluide sous pression et classés de niveaux 2 et 3.

Publié le 13/02/2012

RFS

Note SIN N° 3130/84 du 13/06/1984

Conclusions de l'examen du document intitulé "Règles de conception et de construction des centrales nucléaires PWR. - Recueil des règles relatives aux procédés, tranches de 900 MWe"

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-I-3.b. du 08/06/1984

Instrumentation sismique.