Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Laboratoires, organismes agréés et mesures de la radioactivité

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0086 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0086 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires d'analyses de biologie médicale (LABM) en charge de la surveillance individuelle de l'exposition interne des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0087 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0087 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'organismes en charge de la surveillance individuelle de l'exposition externe des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0041 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0041 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 26 octobre 2005 relatif aux modalités de la formation de la personne compétente en radioprotection et de certification du formateur

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0042 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0042 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 6 décembre 2003 relatif aux conditions de délivrance du certificat et de l'agrément pour les organismes en charge de la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0082 de l'ASN du 20 novembre 2007

Décision n° 2007-DC-0082 du 20 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires neufs soumis aux décrets du 2 avril 1926 et du 18 janvier 1943

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0085 de l'ASN du 20 novembre 2007

Décision n° 2007-DC-0085 du 20 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant refus d'agrément d'un organisme notifié pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0083 de l'ASN du 20 novembre 2007

Décision n° 2007-DC-0083 du 20 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires neufs soumis aux décrets du 2 avril 1926 et du 18 janvier 1943

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0081 de l'ASN du 20 novembre 2007

Décision n° 2007-DC-0081 du 20 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0084 de l'ASN du 20 novembre 2007

Décision n° 2007-DC-0084 du 20 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° 2007-DC-0071 du 6 novembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0071 du 6 novembre 2007 de l'ASN portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333-44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0064 du 10 juillet 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0064 du 10 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément des laboratoires pour les mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0062 du 4 juillet 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0062 du 4 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant délégation de pouvoir au président pour prendre les décisions portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0061 de l'ASN du 3 juillet 2007

Décision n° 2007-DC-0061 du 3 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant refus d'agrément d'un organisme pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires en service soumis aux décrets du 2 avril 1926 et du 18 janvier 1943

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0060 de l'ASN du 3 juillet 2007

Décision n° 2007-DC-0060 du 3 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires en service soumis aux décrets du 2 avril 1926 et du 18 janvier 1943

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0059 de l'ASN du 3 juillet 2007

Décision n° 2007-DC-0059 du 3 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires en service soumis aux décrets du 2 avril 1926 et du 18 janvier 1943