Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

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Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 22/08/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-025865 de l'ASN du 26 juillet 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-025865 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2017 relative à la désignation de neuf inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 22/08/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-028009 de l’ASN du 19 juillet 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-028009 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2017 de désignation de trois inspecteurs du travail et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2012-069180 de l’ASN du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 22/08/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-026540 du président de l’ASN du 19 juillet 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-026540 du président de l’Autorité de sureté nucléaire du 19 juillet 2017 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection.

Publié le 06/07/2017

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2017-DC-0594 de l’ASN du 6 juillet 2017

Décision n° 2017-DC-0594 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2017 modifiant la décision n° 2012-DC-0256 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2012 portant organisation des services de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 06/07/2017

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2017-DC-0595 de l’ASN du 6 juillet 2017

Décision n° 2017-DC-0595 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2017 modifiant la décision n° 2016-DC-0540 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de pouvoir au président pour prendre certaines décisions

Publié le 06/07/2017

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2017-027007 du président de l’ASN du 6 juillet 2017

Décision CODEP-CLG-2017-027007 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 20/06/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-023314 du président de l’ASN du 13 juin 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-023314 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 autorisant un membre du Collège à exercer des activités d’expertise scientifique et d’enseignement

Publié le 20/06/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-023312 du Président de l’ASN du 13 juin 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-023312 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 autorisant un membre du Collège à exercer une activité d’enseignement

Publié le 20/06/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-023314 du président de l’ASN du 13 juin 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-023314 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 autorisant un membre du Collège à exercer des activités d’expertise scientifique et d’enseignement

Publié le 13/07/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-027010 du président de l’ASN du 1er juin 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-027010 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juin 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 22/06/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’ASN du 24 mai 2017

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2017 modifiant la décision n° CODEP-CMX-2014-026904 du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit "GPESPN"

Publié le 29/05/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-019190 de l'ASN du 19 mai 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-019190 de l'ASN du 19 mai 2017 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) et de l’accès à l’information relative à l’environnement (PRAIRE)

Publié le 05/05/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-015928 du président de l’ASN du 19 avril 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-015928 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 avril 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 21/04/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-013824 de l'ASN du 18 avril 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-013824 de l'ASN du 18 avril 2017 relative à la désignation de onze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 21/04/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-000-013819 de l'ASN du 18 avril 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-000-013819 de l'ASN du 18 avril 2017 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection