Transport substances radioactives

La réglementation, l’actualité, les guides et les formulaires en relation avec le transport de substances radioactives.

Introduction

Les transports de substances radioactives se distinguent par leur grande diversité. Les colis de substances radioactives peuvent peser de quelques centaines...

Professionnels du transport de substances radioactives

Cette page est destinée aux expéditeurs et aux transporteurs de matières radioactives ainsi qu'aux concepteurs, fabricants, propriétaires des emballages...

Notifications d’expédition

Selon les dispositions de l’article 12 de l’arrêté TMD, les expéditeurs de certaines substances radioactives sont tenus d’envoyer à l’ASN une notification...

Événements significatifs dans le domaine TMR

Guide de déclaration des événements significatifs impliquant la sûreté, la radioprotection ou l’environnement applicable aux installations nucléaires de...

Déclaration des entreprises réalisant des transports de substances radioactives

En application de l’article R 1333-44 du code de la santé publique, l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a adopté le 12 mars 2015 la décision n° 2015-DC-0503...

Numéro Urgence radiologique

Le numéro vert d’urgence radiologique permet à l’ASN de recevoir les appels, présentant un caractère d’urgence, signalant des incidents mettant en jeu...

Guides de l'ASN

En savoir plusConsulter la page dédiée aux professionnels du transport de substances radioactivesRéglementation, guides et courriers de l'ASNÉvénements...

Formulaires

Des démarches administratives numériques sont progressivement mises en place pour la déclaration et la demande d’autorisation des entreprises utilisatrices...